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RETOUR CONSEIL MUNICIPAL 24/09

Le conseil municipal s’est tenu ce mercredi 24 septembre.

En début de conseil, une minute de silence a été observé en mémoire de Lucienne Thabuis.

A l’ordre du jour de ce conseil, des points variés allant du retrait des délégations d’un adjoint, au projet de Site Patrimoine Remarquable en passant par la convention avec l’UCI pour les championnats du monde de cyclisme de 2027.

Lors des questions diverses, nous avons avons relancé et questionné sur plusieurs sujets comme le pass’sport pour les jeunes de 6 à 13 ans et les raisons de l’annulation du forum des associations.

Voici ci-dessous un résumé des points qui nous semblent les plus importants. Retrouvez 🎥  la vidéo complète du conseil sur la page facebook de La Roche-sur-Foron 👉 https://www.facebook.com/larochesurforon/videos/1495818374965567 

🔸  Maintien ou non de Monsieur Thierry BETHAZ en tant qu’adjoint au Maire à 3’’20 de la vidéo

Le Maire a retiré ses délégations à Thierry BETHAZ en évoquant des dissensions politiques entre eux mais en disant qu’il avait le droit de ne pas en dire plus sur les motifs. Nous avons  mentionné que nous espérions que la procédure se faisait bien dans un cadre légal au regard des jurisprudences existantes. Nous sommes abstenu·es sur ce point. Leurs querelles politiques internes en ce début de campagne électorale sont des exemples qui contribuent, à juste titre, au désintérêt des citoyen·nes pour la politique, nous le regrettons.

🔸  Renouvellement de la convention de Conseil Energie du Syane à 38’’00 de la vidéo

Notre groupe est intervenu pour exprimer son soutien à ce renouvellement au vu de l’importance environnementale de réduire nos consommations énergétiques. Par contre nous avons mentionné l’importance d’utiliser cet accompagnement à hauteur de ce qu’il nous propose, en effet, c’est notre groupe qui a demandé au mois de juin de nous faire parvenir le bilan énergétique de l’année 2024.

Il faut vraiment que la municipalité soit pro-active pour cibler les gaspillages énergétiques, qui peuvent être résolus par simple régulation des systèmes de chauffage. Cela est d’autant plus important pour réduire nos dépenses communales sur ce secteur qui représente quasi 800 000 euros annuels. Pour le maire et son équipe ’’des efforts sont en cours, au fil de l’eau’’ malgré des exemples concrets, comme l’école du Bois des chères, où le gaspillage a été ciblé à l’été 2024 mais où la simple régulation n’a toujours pas été mise en place.

🔸 Approbation du projet de périmètre du Site Patrimonial Remarquable à 53’’07 de la vidéo

La protection du patrimoine architectural de notre ville est un sujet important. Notre groupe a exprimé le fait que nous restions par contre un peu sceptique sur le dispositif du Site Patrimoine Remarquable (SPR) pour préserver ce patrimoine et ce pour plusieurs raisons :

  • Ce dispositif nous a été présenté en 2023 comme un dispositif nous permettant à la fois de protéger le patrimoine architectural tout en répondant aux défis de notre temps (notamment énergétique), en réalité il s’agit uniquement de la protection du patrimoine.
  • Ce dispositif, s’il va à son terme, engendra des surcoûts de rénovation pour les particuliers (en raison des contraintes architecturales élevées), avec un risque de délabrement des bâtiments et de possibles vacances de logements supplémentaires.
  • Ce dispositif ne donne aucune aide directe pour les particuliers ou la municipalité alors que l’étude lancée pour mettre en place ce SPR, à charge de la commune, a été budgétisé à 70 000 euros.
  • Ce dispositif engendre l’avantage fiscal Malraux qui n’est ni plus ni moins que de la défiscalisation pour les gros investisseurs privés.
  • Cela facilitera les instructions des dossiers par les Architectes des Bâtiments de France mais à côté de cela il faudra augmenter les effectifs du service urbanisme pour sa bonne mise en œuvre (surcoût pour la mairie qui n’a pas été évalué).

Au vu de cet ensemble et au delà du vote sur le périmètre de ce soir, notre groupe a insisté sur l’importance de bien analyser l’ensemble des coûts/bénéfices, avantages/inconvénients, ainsi que de rencontrer les communes où le dispositif est déjà effectif avant de s’engager ou non sur la deuxième étape de ce dispositif.

🔸 Redevances d’accès aux pistes de ski de fond et aux installations collectives destinées à favoriser la pratique du ski de fond pour la saison 2025-2026à 1’07’’08 de la vidéo

Nous regrettons que notre demande de l’an dernier sur la possibilité d’appliquer des tarifs au quotient familial ne soit pas appliqué. Le maire et son équipe n’ont pas souhaité donner les raisons de ce refus de la part du Département.

🔸 Convention cadre entre le Comité d’organisation UCI et la commune relative à l’organisation des Championnats du monde de cyclisme en 2027à 1’10’’16 de la vidéo

Nous avons demandé davantage de précisions sur le coût pour la commune engendré par les demandes de l’UCI (paniers repas, aide à la mobilité…). La maire nous a répondu que cela ne dépasserait pas 50 000 euros sans que ce soit pour le moment précisé dans la convention. Autant notre groupe est favorable à l’organisation de l’évènement sportif autant nous sommes en désaccord total à ce que l’UCI, dont on connaît les moyens, demande aux communes de participer financièrement alors que ces dernières ont des budgets de plus en plus mis à mal. Nous nous sommes donc abstenu·es sur cette délibération.

🔸 Question diverses à 1’36’’09 de la vidéo

🔹Pass’Sport

Nous avions interpelé le maire et son équipe le 15 juillet quelques jours après la décision du gouvernement de supprimer le Pass’Sport. Ce Pass est une aide de 50€ pour les enfants de 6 à 13 ans pour faciliter la pratique d’un sport. Le maire et son équipe ne souhaitent pas financer cette aide à hauteur de seulement 4500€. Nous déplorons ce choix puisque le sport est plus qu’une activité physique : c’est un outil d’inclusion, de santé, de confiance en soi. À un moment où les inégalités se creusent, la commune aurait dû prendre le relais de l’État et garantir à ces enfants la possibilité de s’inscrire dans un club à la rentrée. 

🔹Annulation du forum des associations

Nous avons exprimé notre regret sur l’annulation annoncée plus de 48h avant alors que la météo ne prévoyait pas de pluie sur l’ensemble de la journée et surtout qu’aucune solution de repli en intérieur n’ait été envisagé.

Au delà de ce résumé, nous vous invitons à suivre les échanges sur la vidéo afin d’avoir une vision d’ensemble.

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